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Actualité
Analyse des mécanismes influant sur le marché local de l’habitat et de la vulnérabilité énergétique des ménages publié le mardi 14 mai 2013
Avis de consultation du public pour l’élaboration de la seconde liste locale des activités soumises à évaluation des incidences Natura 2000 publié le mardi 23 avril 2013
Analyse des mécanismes influant sur le marché local de l’habitat et de la vulnérabilité énergétique des ménages publié le mardi 16 avril 2013
Date de publication : octobre 2012.
La DREAL Champagne-Ardenne s’est dotée d’un dispositif d’observation de l’habitat en Champagne-Ardenne. Celui-ci rassemble des indicateurs socio-économiques et des indicateurs sur l’habitat. Ces indicateurs sont analysés sur une période de 10 ans. Cette analyse permet d’avoir une meilleure connaissance des marchés locaux de l’habitat et des facteurs influant sur ceux-ci . publié le jeudi 22 novembre 2012
Le BRS n°75 reflétant la situation au 15 octobre 2012 (bilan du 1er au 15 octobre) est disponible.
A noter cette quinzaine, l’amélioration de l’état réglementaire pour sept bassins versants et une nappe d’eau souterraine. Au 15 octobre, cinq bassins versants sont encore en état d’alerte mais toutes les masses d’eau souterraine ont retrouvé un état réglementaire normal. Ceci est le dernier BRS de la saison de suivi sécheresse 2012. publié le vendredi 19 octobre 2012
Consultez notre plaquette d’information sur les taxes et les contributions liées au permis de construire. publié le mardi 9 octobre 2012
Si vous avez rencontré un problème de signalisation routière dans le département de la Marne, vous pouvez en faire part à l’aide du formulaire ci-après à la Commission Consultative des Usagers pour la Signalisation Routière (CCUSR) de ce même département. Ce formulaire en ligne est à votre disposition pour vous permettre de signaler toute incohérence ou inadaptation de la signalisation routière.Dossiers d’actualités
Consultez notre plaquette d’information sur les taxes et les contributions liées au permis de construire.
Le 1er mars 2012, la taxe d’aménagement se substituera à la taxe locale d’équipement et à la taxe départementale des espaces naturels sensibles.
Droit au logement et à l’hébergement : recours amiable devant la commission de médiation de la Marne
Depuis le 28 décembre 2007 a été créée la commission de médiation en matière de logement en application de la loi du 5 mars 2007 relative au droit au logement opposable (DALO).